David Pouchard


De: David Pouchard
attaché principal d'administration, adjoint à la cheffe de bureau
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000050245302(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 202421/09/2024
De: David Pouchard
attaché principal d'administration, adjoint à la cheffe de bureau
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000045185482(source JORF)
délégation de signature
18 Février 202218/02/2022
De: David Pouchard
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000043110079(source JORF)
délégation de signature
10 Février 202110/02/2021
De: David Pouchard
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000042504765(source JORF)
délégation de signature
07 Novembre 202007/11/2020
De: David Pouchard
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000042326242(source JORF)
délégation de signature
13 Septembre 202013/09/2020
De: David Pouchard
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000039202438(source JORF)
délégation de signature
11 Octobre 201911/10/2019
De: David Pouchard
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000039147070(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 201929/09/2019
De: David Pouchard
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000035072163(source JORF)
délégation de signature
02 Juillet 201702/07/2017
De: David Pouchard
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000034775300(source JORF)
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: David Pouchard
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000031742026(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: David Pouchard
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000029555825(source JORF)
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: David Pouchard
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000026483120(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: David Pouchard
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000026140310(source JORF)
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: David Pouchard
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la propriété intellectuelle
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000022023165(source JORF)
délégation de signature
27 Mars 201027/03/2010
De: David Pouchard
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la propriété littéraire et artistique. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000020750240(source JORF)
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.